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Temps de travail : notion et contours applicables aux ASBL

La notion de temps de travail prend un contour particulier au sein des ASBL. L’implication des travailleurs dans l’action de l’ASBL qui les occupe le rend souvent élastique. Posons les balises.

La législation donne la définition suivante au temps de travail : le temps pendant lequel le travailleur est à la disposition de l’employeur. Cette notion est à la fois stricte et sujette à interprétation.

Dans la mesure où de nombreux travailleurs s’impliquent dans l’activité de l’ASBL au-delà de leur seule fonction, déterminer la notion du temps de travail est utile.

A la disposition de l’ASBL

La définition donnée par la législation concerne en réalité le temps pendant lequel le travailleur doit répondre aux sollicitations de son employeur, en l’occurrence de l’ASBL.

Il ne s’agit dès lors pas uniquement des heures mentionnées dans l’horaire ni du seul travail effectif! Il peut être plus large que les prestations de travail « classique ».

Le travailleur sera ainsi à la disposition de l’ASBL, et par conséquent, en temps de travail

  • lorsqu’il se déplace entre 2 lieux d

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