Fonctionnement du CA

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Le fonctionnement général du CA

A quelle fréquence le conseil d'administration se réunit-il? Comment est-il convoqué? Sur quels sujets doit-il s'exprimer en priorité? Explications.

Le conseil d’administration se réunira aussi souvent que nécessaire. La fréquence de ses réunions dépendra directement de la nature de l’association et de l’importance de la tâche.
La responsabilité des administrateurs pourrait être engagée si ceux-ci négligent d’assumer leur fonction avec diligence.

Le conseil d’administration sera convoqué suivant le mode défini par les statuts ou le règlement d’ordre intérieur.
À défaut de telles instructions, chaque administrateur dispose de la possibilité de convoquer le conseil, suivant un mode de convocation qui en assure la publicité à tous les administrateurs (et en tout cas par écrit).

Le conseil d’administration est un organe collégial, ce qui implique que toute prise de décisions doit être précédée d’un débat oral au sein du conseil.

Il s’exprime sur les points repris à l’ordre du jour mentionné dans la convocation. Il ne peut s’en écarter, sauf accord de tous les administrateurs.

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