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Il y a 1775 résultats pour votre recherche.
31 mars 2021
Fiche Info
Photographie de l’emploi dans le non marchand : un secteur qui compte !
... en Belgique depuis la loi de 1921, il a fallu attendre 1982 pour que le terme « non marchand » apparaisse pour la ... appelé depuis lors secteur à profit social et qui désigne un champ bien plus large que celui des associations, a pris une ...
12 octobre 2021
Fiche Info
Ce qu’il faut savoir sur les contrats-programmes en FWB
Un contrat-programme est un acte juridique passé entre deux ou ... différents secteurs du monde culturel. Lire aussi : Où trouver des subsides pour votre ASBL culturelle ? Les arts de la ...
21 octobre 2020
Fiche Info
Le secteur associatif est aussi touché par le sexisme
... dans la hiérarchie de l’entreprise mais seulement jusqu’à un certain niveau. Résultat : elles sont en grande partie ... partis politiques, etc. » , définit l’Institut pour l’Egalité des Hommes et des Femmes . Les données genrées ...
15 septembre 2021
Fiche Info
De l'IPM à l'ISOC : qu'est-ce qui change pour les ASBL ?
... fiscal s'intègre dans la réforme plus globale du droit des ASBL . En effet, la nouvelle définition des associations leur ... bénéfices antérieurement mis en réserve (fonds affectés pour les asbl) antérieurement sont considérés comme ...
18 août 2022
Fiche Info
Registre UBO : quelles sanctions pour l’ASBL ?
... les ASBL s’exposent à des représailles financières… Pour rappel, depuis le 31 octobre, ce registre oblige les ASBL à ... registre UBO, assurez-vous en priorité que vous : disposez d’un aperçu clair de l’ensemble des personnes concernées ...
6 janvier 2025
Fiche Info
Fusion d’ASBL : les étapes clés de la procédure
... L’ASBL apporteuse cesse d’exister de plein droit après un délai de 6 mois (durée de l’opération de fusion). Les ... de l’ASBL dissoute sont considérées comme accomplies pour le compte de la ou des ASBL bénéficiaires. Le cas ...
26 septembre 2022
Fiche Info
Peut-on mettre dans un CDI une clause liée à l’octroi d’une subvention ?
Un contrat de travail peut prendre fin par l’effet de ce qu’on ... parental, la demande d’intervention psychosociale formelle pour des faits de violence ou de harcèlement au travail, la ...
10 juillet 2025
Fiche Info
Le président de l’ASBL : rôle et attributions
... entre les administrateurs , notamment afin de lui assurer un fonctionnement plus efficace. Un président, un ou plusieurs ... organisées et décrites dans les statuts de l’ASBL. Pour autant, la répartition de ces différentes fonctions ne doit ...
8 février 2023
Fiche Info
L’aide à la promotion de l’emploi (APE) : une aide mixte pour les ASBL
... en vigueur le 1er janvier 2022. MonASBL.be y a consacré un dossier spécial . Pour qui ? L'APE est une aide à l'emploi pour : les ...
7 juillet 2025
Fiche Info