Il y a 9 résultats pour votre recherche.
14 février 2020
Fiche Info
... matériels sur la nouvelle clôture installée récemment pour pouvoir accueillir des animaux de ferme abandonnés. Ces ... et qui ont, à la date de la calamité, leur siège social ou un lieu d’exploitation sur le territoire de la Région wallonne. ...
22 août 2019
Fiche Info
... légal , mais obligatoires en vertu d’une convention ou d’un contrat : pour l’obtention d’une subvention ou d’un agrément, dans le ...
10 juin 2019
Fiche Info
... de vue légal , personne n’est obligé de s’assurer contre un risque, sauf si la loi l’y oblige. On pense, par exemple, à ... Cette assurance peut aussi être souscrite par l’ASBL pour le compte de ses administrateurs . Elle interviendra en cas ...
17 janvier 2025
Fiche Info
... au-delà de laquelle l’omnium complète devient obsolète pour un véhicule. Autrement dit, tout dépend du véhicule et de son ...
3 avril 2025
Fiche Info
Acheter un véhicule pour une ASBL , c’est aussi penser à sa protection en cas de ...
10 juin 2019
Fiche Info
... travail ainsi qu’ une assurance responsabilité civile (R.C.) pour les volontaires. Outre les assurances communes à toutes les ... pour le secteur du sport. Vous êtes responsable d’un club sportif, d’un centre sportif ou d’une fédération ...
6 mai 2024
Fiche Info
... mission, qui permet de dédommager le ou la travailleur·euse pour couvrir les dégâts à son véhicule et la franchise prévue ... Que couvre une assurance omnium mission ? À l’instar d’un omnium classique, cette assurance couvre les dommages ...
24 octobre 2023
Fiche Info
... omium ou full omnium, etc.) est plus élevée que celle d’un véhicule particulier en raison de l’usage professionnel. En ... de la valeur catalogue du véhicule. Types de couverture Comme pour tous les produits d’assurance, l’assurance d’un VU ...
3 avril 2020
Fiche Info
... est-il exactement ? À lire : Les assurances obligatoires pour votre ASBL Option 1 : demander d’adapter la prime ... des échéances, au cas par cas Peut-on également envisager un report des échéances pour le paiement des primes ...