Bonjour,
Une asbl qui organise des atelier d'écriture et des expositions des rencontres d'écrivains engagés, qui est reconnue par la FWB dans le sens que depuis plus de 20 ans ils reçoivent un subside de fonctionnement substantiels, doit-elle être assujettie à la TVA quand elle demande un montant de participation aux ateliers, qui ne vise qu'à couvrir ses frais ?
Les artistes/écrivains qui mènent les ateliers, doivent-ils inclure de la TVA dans leur facture à l'asbl en question ? Si non, sur base de quel alinea de l'art 44 du code la tva ?
Merci ,