Il y a 1214 résultats pour votre recherche.
12 août 2025
Fiche Info
... des mouvements du cou ou encore des tics vocaux. Il y a donc un important travail de sensibilisation à réaliser en ... personnes qui comprennent et partagent leur réalité, ou pour trouver des astuces, ou encore pour nouer des relations ...
31 octobre 2024
Fiche Info
... être tenue d’appliquer les principes de marché public pour les contrats onéreux qu’elle conclut dans plusieurs ... les marchés publics dans les ASBL L’ASBL est créée dans un but spécifique La loi relative aux marchés publics prévoit ...
24 janvier 2022
Actualité
... afin de prendre une série de décisions importantes pour l’ASBL ? Pas simple en cette période de restrictions ... du sport, des regroupements au domicile privé ou dans un logement touristique de faible capacité, des mariages et des ...
12 janvier 2018
Actualité
... du projet de loi de relance, sur le travail associatif a créé un véritable raz-de-marée dans le secteur. L'entrée en vigueur de cette mesure est prévue pour le 20 février 2018. Mais la majorité des ASBL et les ...
1 septembre 2025
Fiche Info
... principe de la liberté d’association (loi du 24 mai 1921), un membre effectif de l’ASBL a le droit de démissionner à tout ... délai raisonnable pour régulariser sa situation. Le temps de trouver et de désigner son remplaçant. L’admission d’un ...
16 février 2022
Actualité
... dispositif APE Le 1er janvier 2022, la réforme des Aides pour l’emploi (APE) – votée par le parlement wallon en juin ... subvention annuelle unique Une nouvelle méthode de calcul et un paiement trimestriel Les formalités administratives Appels à ...
1 juin 2016
Activité
... qu'ils se posent. Objectif : Ce que la société attend d’un infirmier au travers de la Loi. Les notions de ... : secretariat@infirmieres.be Législation: un casse-tête pour les infirmiers ? ...
16 août 2019
Actualité
... les données sur les bénéficiaires effectifs. Lire aussi : Un registre passera au crible les administrateurs des ASBL ... en dialogue avec l’AG Trésorerie du SPF Finances pour trouver des réponses aux questions soulevées et des solutions ...
4 mai 2016
Actualité
... il est certain qu’il devient de plus en plus difficile, dans un contexte de professionnalisation constante, de rester au fait de l’information pour les responsables d’ASBL. Que dit la loi ? En matière de ...
22 septembre 2021
Fiche Info
... privée ou publique, l'autorité publique, le service ou un autre organisme qui, seul ou conjointement avec d'autres, ... est considéré comme un traitement de données personnelles. Mon ASBL est-elle "responsable de traitements" au sens du RGPD ? ...
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