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Il y a 1775 résultats pour votre recherche.
2 septembre 2021
Fiche Info
Le CSA dans son intégralité
... associations. Le texte figure au Moniteur belge ce jeudi dans un fichier pdf que vous pouvez télécharger ici . Vous désirez ... directement sur internet ? Rendez-vous alors sur cette page . Pour y voir plus clair Pour une approche vulgarisée de cette ...
10 mars 2020
Fiche Info
Les particularités des organes administratifs d’un Centre culturel
... de représentants politiques. Une composition en chambres pour l’Assemblée Générale Le décret de 2013 qui régule les Centres culturels précise la composition de l’AG d’un Centre culturel. Il dispose : « Article 85. - § 1er. ...
13 mars 2019
Fiche Info
Réforme APE : le Non-Marchand gardera ses aides actuelles jusqu'en 2022
... période transitoire : elle court toujours sur la période 2020 pour entrer en application en janvier 2021 ", a déclaré le ... Cependant, " les ministres se sont engagés à mettre en place un phasage ." Suite à la pression du non-marchand et à des ...
15 octobre 2020
Fiche Info
Code sur le bien-être au travail : de quoi parle-t-on ?
... arrêtés royaux . La refonte de cette législation dans un code, comprenant 10 livres , divisés en titres, chapitres, ... désormais les textes existants. Une volonté de clarté pour les employeurs Le nouveau code sur le bien-être au travail ...
6 décembre 2024
Fiche Info
Le point sur les jours fériés et congés scolaires en 2025
... 2025 Les vacances d'été A partir du samedi 5 juillet 2025 Pour rappel, avant le 15 décembre de chaque année, en tant que ... des travailleurs de l'association, qui correspondent à un dimanche ou à un jour d’inactivité dans le calendrier de ...
15 février 2019
Fiche Info
De l'argent contre votre voiture de société
Ce vendredi 8 février, le Conseil des ministres a approuvé un projet de loi concernant l’instauration d’un budget de ... peuvent recevoir un budget de mobilité en échange pour leur voiture de société. Cette proposition des ministres ...
17 février 2023
Fiche Info
Réduire le temps de travail et payer moins de cotisation ONSS
Les ASBL qui ont instauré la réduction du temps de travail hebdomadaire et/ou la semaine de quatre jours pour tout leur personnel ou seulement pour une ou plusieurs ...
4 janvier 2017
Fiche Info
Stage First : le plan d’accompagnement du stagiaire
... qui sont réalisées par une personne. Les métiers pour lesquels un accès à la profession est exigée sont exclues de la mesure ...
7 juillet 2022
Fiche Info
Fondation ENGIE : soutien à l'enfance et la jeunesse
... dans les domaines de la jeunesse , de l'accès à l’énergie pour le développement durable et l'aide d’urgence. Soutien ... les projets de façon dynamique et professionnelle. Soumettre un projet Le comité de sélection, composé de personnalités ...
3 juin 2025
Fiche Info