Il y a 1774 résultats pour votre recherche.
23 juin 2019
Fiche Info
... termes “association sans but lucratif en liquidation” ou “ASBL en liquidation”. Toute personne qui interviendrait au nom d’une association dissoute par le biais d’un document qui ne reprendrait pas cette mention peut être ...
4 février 2016
Fiche Info
... des enfants handicapés en soutenant des fondations et ASBL telles que Handicap International et IRSA. Le Fonds A.B. peut ...
4 février 2016
Fiche Info
... par rapport aux initiatives antérieurement soutenues par l’ASBL Aider Autrui. Le Fonds apporte son soutien à des actions ...
22 septembre 2021
Fiche Info
... identique partout et sans intervention de chaque état membre pour l’insérer dans son arsenal législatif. ► A lire aussi ... des données qui doivent à présent être fournies dans un format structuré, couramment utilisé et lisible et sans que ...
4 février 2016
Fiche Info
... des initiatives de solidarité, menées entre autres par des ASBL, en faveur des plus démunis en Belgique et en Afrique, l' ...
26 octobre 2021
Fiche Info
... fonction du degré de l'infraction , la récidive constituant un facteur aggravant . Lire aussi : Dépôt de la déclaration ... réception de celle-ci, vous disposerez encore de deux semaines pour réagir. Si vous ne réagissez pas, vous recevrez alors une ...
13 décembre 2024
Fiche Info
... - Subventions, évaluation et simplification : l'avenir des ASBL selon le ministre Coppieters Interview exclusive - Les grands chantiers du ministre Coppieters pour la Santé et le Social Yves Coppieters, ministre wallon : ...
29 juillet 2022
Fiche Info
... est donc à nouveau encadrée par la CCT 85 (novembre 2005) pour le télétravail régulier et par la loi du 5 mars 2017 ... accords individuels entre l’employeur et les employés ; un cadre en matière de télétravail élaboré et communiqué ...
3 décembre 2015
Fiche Info
... peut effectuer ses prestations à la suite d’une maladie, d’un accident ou pour tout autre motif – retard… - doit en avertir ...
16 mai 2025
Fiche Info
... web . Les articles de MonASBL.be Réforme de la fiscalité des ASBL en Wallonie : ce que prévoit le ministre-président Dolimont ...
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