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Il y a 1774 résultats pour votre recherche.
9 novembre 2021
Fiche Info
Réussir un partenariat : les témoignages d’ASBL
... et, chaque année, environ 200 d’entre eux nous sollicitent pour accompagner leurs bénéficiaires » , explique Francine ... organisation structurelle . Les ASBL qui souhaitent réaliser un partenariat doivent remplir un formulaire en ligne. « Puis on ...
8 septembre 2021
Fiche Info
Si une ASBL oublie de publier ses statuts, que se passe-t-il ?
... a son siège social. L’adresse de ce tribunal est aisée à trouver sur le site du SPF Justice . Il est possible ... Et si mon ASBL oublie une publication ? 1. La publication d’un acte a une conséquence importante : son opposabilité aux ...
22 juin 2023
Fiche Info
Création d’ASBL : les questions à se poser avant de se lancer !
... légales pour donner vie juridiquement à votre ASBL, un temps de réflexion s’impose. Cette phase préparatoire vous ... #3 - La rédaction des statuts #4 - Lancer la communication #5- Trouver du financement Création d’ASBL : les questions à se ...
15 juin 2016
Fiche Info
IPM : dans quelle catégorie tombe mon ASBL ?
... condition. La nécessité de suivre une méthodologie correcte pour déterminer le régime fiscal de l’ASBL Si l’ASBL ... régime fiscal de l’ASBL . IPM : dans quelle catégorie tombe mon ASBL ? ...
29 septembre 2021
Fiche Info
Mon ASBL peut-elle fusionner avec n’importe quelle autre ASBL ?
... morales, à condition que ces structures poursuivent également un but désintéressé. Il peut donc s’agir d’une ASBL, ... de fait. Quand on parle de personne morale de droit public, pour autant, il y a une ligne rouge à ne pas franchir. Certaines ...
26 mai 2023
Fiche Info
Droit à la formation : mon ASBL est-elle concernée ?
... et le moment de l’entrée en service du travailleur ont un impact sur le nombre de jours de formation dont bénéficiera ... à temps plein a droit à minimum 4 jours de formation par an pour l’année 2023. Ce droit s’élève à au moins 5 jours/an ...
3 août 2023
Fiche Info
Conseils pour remettre une offre et surtout remporter un marché public
... peut refroidir certaines structures car elle peut représenter un investissement en temps très conséquent... Mais, c’est sans ... l'administration en charge afin de partager vos observations et trouver une solution rapidement. Les éléments valorisés par ...
11 février 2025
Fiche Info
Obligations annuelles : mon ASBL est-elle en ordre ?
... (OA). Il doit se réunir au moins une fois par an pour approuver les comptes et le budget prévisionnel à soumettre ... le commissaire aux comptes convoque l’AG (lorsqu’il y en a un) ; quand elle doit exercer ses compétences légales ...
13 avril 2021
Fiche Info
ASBL et coronavirus : transformer la crise en opportunité
... remercier votre mécène Lire aussi : Les différences entre un sponsor et un mécène 3. Absorber votre retard administratif ...
17 septembre 2015
Fiche Info