Il y a 1775 résultats pour votre recherche.
12 janvier 2016
Fiche Info
... et la répression. À ce titre, il est considéré comme un pionnier dans le domaine de la sécurité liée au football. ... qui : luttent contre le racisme, renforcent la sécurité pour les personnes à mobilité réduite, inculquent les valeurs ...
27 novembre 2020
Fiche Info
... sociale et plus spécifiquement du régime d’indemnisation pour le travail associatif rétribué tel que prévu dans ladite ... les prestations respectives sont effectuées. Les prestations d'un travailleur salarié se font en exécution d'un contrat de ...
6 novembre 2023
Fiche Info
... l’utilisation d’outils informatiques et télévisuels pour faciliter l’organisation et la tenue de l’assemblée ... contraire, l’organe d’administration peut autoriser un ou plusieurs membres à participer à l’assemblée générale ...
11 avril 2017
Fiche Info
Pour le côté transparent, rappelons que la répartition des ... à l'État fédéral (114 millions d'euros) fait l'objet d'un arrêté royal publié chaque année. Ces subsides servent à ...
14 novembre 2022
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"Nous travaillons aussi bien pour des petites et moyennes structures que pour des très grandes ... stratégie grâce à nos deux agences très complémentaires : un bureau d’études qui réalise des études quantitatives et ...
20 janvier 2021
Fiche Info
Une ASBL peut à tout moment être dissoute par une délibération de ... générale prise aux mêmes conditions que celles prévues pour la modification de l'objet ou du but désintéressé de ...
29 octobre 2024
Fiche Info
... droit à 15 jours d'absence à l'occasion de la naissance d'un enfant dont la filiation est établie à son égard. Depuis ... "congé de paternité" est passé de 15 à 20 jours pour les naissances survenues à partir de cette date. Lire aussi ...
16 février 2016
Fiche Info
... Roi Baudoin, le Fonds de bienfaisance à Bruxelles soutient des ASBL et organisations s'occupant de personnes malades souffrant d'un handicap ou défavorisées en région bruxelloise. Contact ...
1 mars 2023
Fiche Info
Pour être conforme, une facture doit reprendre les informations ... Code. Doivent aussi figurer le n° de compte en banque de l’ASBL , le délai dans lequel la facture doit être payée, ...
23 juin 2019
Fiche Info
... termes “association sans but lucratif en liquidation” ou “ASBL en liquidation”. Toute personne qui interviendrait au nom d’une association dissoute par le biais d’un document qui ne reprendrait pas cette mention peut être ...
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