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Il y a 1775 résultats pour votre recherche.
Fiche Info
Le marketing des ASBL, victime de sa réputation ?
... de consommation et à l’aspect matérialiste qui y est lié. Pour beaucoup de dirigeants actifs dans le secteur associatif, le ... une telle approche a le mérite de mettre le doigt sur un élément qui leur est commun : le manque de moyens ! ...
2 août 2022
Fiche Info
Transformer une société en ASBL : les étapes de la procédure
Comment transformer une société en ASBL ? Pour réaliser cette démarche, il convient de suivre les étapes ... (OA) formule la proposition de transformation dans un rapport justificatif. Il convient d'y exposer les raisons qui ...
18 janvier 2022
Fiche Info
Réforme du droit des ASBL : quels sont les délais ?
... mai 2019. Toutefois, le texte prévoit une période transitoire pour les ASBL déjà existantes qui devront se mettre en ... obligées d’en avoir. "La logique est de dire, on est dans un processus d’harmonisation entre entreprises. Le CSA ...
10 mai 2023
Fiche Info
ASBL assujetties à la TVA : le régime de la franchise
... de début, modification ou fin d’activité . Introduction d’un relevé intracommunautaire pour les livraisons et les services intracommunautaires que vous ...
22 janvier 2024
Fiche Info
Votre ASBL veut lancer sa marque ? Les trois conditions à respecter
Pour être valable, la marque lancée par l'ASBL doit répondre ... ou nouvelle, la marque doit permettre au public de distinguer un produit ou un service des autres déjà existants. La marque ne ...
20 août 2021
Fiche Info
500€ défiscalisés : la fraude peut coûter cher à votre ASBL !
... si elle ne suit pas les règles ? Quelles sont les conditions pour parler de travail associatif ? Pour rappel, les ASBL peuvent ... conditions) ; le travailleur et l’organisation aient conclu un contrat écrit ; l’activité ait été déclarée via le ...
22 septembre 2021
Fiche Info
RGPD : qu'est-ce qui autorise une ASBL à traiter des données ?
... dans cet article : le consentement , l’ exécution d’un contrat , l’ exécution d’une obligation légale , les ... les intérêts légitimes . ► A lire aussi : 13 étapes pour se préparer au RGPD Une première lecture du Règlement peut ...
22 septembre 2021
Fiche Info
RGPD : une autorité de contrôle de protection des données, pour quoi faire ?
... (Règlement général sur la protection des données) prévoit un changement fondamental dans l a structure de l’autorité de ... des représentants . Ils exerceront leur mandat à temps plein, pour une durée de six ans renouvelable une seule fois. Ensemble, ...
18 novembre 2024
Fiche Info
Le modèle comptable des moyennes et des grandes ASBL
Comme en confection, différents modèles, pour différentes tailles Nous allons suivre ici la nomenclature ... la micro-entreprise. C’est celle qui ne dépasse pas plus d'un des 3 critères suivants à la date de clôture de son ...
8 septembre 2021
Fiche Info