Il y a 1771 résultats pour votre recherche.
20 mai 2015
Fiche Info
Le secteur non-marchand est connu pour son nombre important de travailleurs à temps partiel. Bien ... par le secteur (au niveau de la (sous)-commission paritaire). Un travail à temps partiel de manière volontaire et régulière ...
10 mars 2020
Fiche Info
... lettre de 14 pages, donc on ne pouvait pas garder ça juste pour nous ». Victime de harcèlement scolaire depuis des ... de Marc van Aerschot s’est suicidé à l’âge de 17 ans. Un besoin identifié Un an après le drame, « on a décidé de ...
12 août 2025
Fiche Info
... par l’OA sans convoquer l’AG. Cela est facultatif, mais un préambule exposant les raisons de la création de l’ASBL et ... de l’acte constitutif en pratique Lorsqu’une ASBL dépose pour la première fois un acte ou un extrait d’acte, les ...
9 octobre 2025
Fiche Info
... pause, la disparition ou le report de subsides essentiels aura un impact immédiat sur l’équilibre entre recettes et dépenses , entraînant au final le déficit du compte annuel. Pour continuer à fonctionner, notre ASBL va donc devoir puiser ...
4 avril 2024
Fiche Info
... : la collecte de dons en argent ; le porte-à-porte pour demande des étrennes ; le ramassage de vivres, de ... de plusieurs provinces (l’autorisation fait l’objet d’un arrêté royal publié au Moniteur belge) : pour une ...
29 mai 2024
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... que les membres du conseil d’entreprise (CE) et du comité pour la prévention et la protection au travail (CPPT). Dans les 13 jours qui suivent, un recours peut être introduit contre ses résultats. À défaut, ...
8 novembre 2021
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... d’admission (et de sortie) de ses membres dans ses statuts, pour chaque catégorie (membres effectifs, membres adhérents, ... cas échéant, nécessité d’être parrainé ou coopté par un administrateur ou un membre de l’ASBL ; etc. Les conditions ...
12 août 2021
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... de quelque nature que ce soit . Seules les indemnités prévues pour les bénévoles/volontaires , plafonnées, ou les ... dont le mandat est gratuit. Le fait d’octroyer un avantage aux administrateurs, comme par exemple une ...
28 avril 2015
Fiche Info
Ces emplois SINE « économie d’insertion sociale » ont pour objectif de remettre à l’emploi les travailleurs peu qualifiés, dans un autre cadre que les réductions liées au plan Activa (5.2.2.3) ...
8 janvier 2025
Fiche Info
... toute entreprise qui occupe des travailleurs doit avoir un règlement de travail . Instrument juridique de contrôle, il ... législation dans la relation ASBL-travailleur. C’est aussi, pour l’ASBL employeur, un outil permettant d’imposer certaines ...
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