Il y a 1775 résultats pour votre recherche.
25 janvier 2022
Fiche Info
... d’ASBL concernant les orientations stratégiques à prendre pour pérenniser leur structure. Garder un œil sur la concurrence Ainsi, après avoir déterminé les ...
24 octobre 2022
Fiche Info
... De même, les assujettis exemptés qui acquièrent un service immatériel auprès d’un fournisseur établi à ... Donc, préalablement à la première prestation de services pour laquelle ils sont redevables de la TVA, les assujettis ...
10 août 2022
Fiche Info
... de l’ASBL Michel de Warzée. « Claude Volter était un royaliste convaincu, c’est donc un hommage que l’on rend à ... mais à des événements qu’on avait organisés autour ». Pour le reste, une ASBL royale est une association comme une ...
1 août 2022
Fiche Info
... des personnes (physiques ou morales) privées. La présence d’un seul mandataire public suffit à donner une dimension publique ... association. Deux régions, deux cadres juridiques distincts pour les ASBL publiques Les deux régions francophones du pays ...
28 septembre 2018
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... qui précède ! Seuls les fonctionnaires bénéficient d’un régime particulier. L’ASBL devra ainsi accorder 4 semaines ... soit la plus longue part de vacances. Il est cependant possible pour l’ASBL de payer ce double pécule à un moment fixe. La ...
27 mars 2017
Fiche Info
... elles ne disposent pas des moyens budgétaires nécessaires pour investir dans du matériel de pointe ou dans les dernières ... les plus récents et professionnels, en leur donnant un accès gratuit ou à faible prix aux produits de grands acteurs ...
8 novembre 2021
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... des membres. Ils précisent également l’organe compétent pour admettre les membres. Lire aussi : Admission des membres : ... de membres , chacune d’entre elles devant bénéficier d’un représentant au sein de l’ASBL. Formalités d’admission ...
2 décembre 2024
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Réputé pour être le mois le plus généreux de l’année, le mois de ... voisins français célèbrent Giving Tuesday (#givingtuesday), un élan mondial en faveur de la générosité. En 2021, cette ...
24 octobre 2022
Fiche Info
... une activité complémentaire qui n’entre pas dans l’un de ces domaines d’ activités spécifiques , mais qui est ... L’article 44, § 2, 11° du Code TVA a prévu une extension pour l’ASBL qui accomplit des livraisons de bien et des ...
19 août 2015
Fiche Info
... autres acteurs sociaux. L'UNIPSO joue plus particulièrement un rôle d'information et d'accompagnement auprès des ASBL , qui constituent la grande majorité des organisations ...
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