Il y a 1214 résultats pour votre recherche.
5 décembre 2018
Activité
... la gestion du temps de travail par EPE ASBL. EPE asbl est un centre de formation et d'accompagnement pour professionnels du non-marchand Quoi ? Au sein d’une ...
5 avril 2023
Fiche Info
... . Il est bien entendu tout à fait envisageable de prévoir un nombre minimum de membres plus important par une disposition ... le respect des conditions de quorum et de majorité requises pour la modification des statuts » . Concrètement, il est ...
1 mars 2019
Actualité
... économique et de la notion d’entreprise l’instauration d’un code unique des sociétés et des associations . En ce qui ... politiques et acteurs du secteur non marchand craignent pour l’avenir des ASBL une fois qu’elles seront intégrées ...
6 mai 2019
Actualité
Pour rappel, les ASBL et fondations déjà existantes ... budget est très restreint feraient dès lors mieux de mettre un peu d'argent de côté. Autre obligation à prendre en ...
10 juin 2019
Fiche Info
... du FFE (sous certaines conditions et dans certaines limites) ? Pour qu'il y ait fermeture, il faut : une cessation définitive de ... une fermeture. Il doit s'agir d'une entreprise ayant un siège d'exploitation sur le territoire belge ou dans l'espace ...
7 janvier 2016
Actualité
... paracommunale Le Haut du Tilleul. Créée en 2011 autour d'un projet de complexe footballistique réunissant les clubs de la ... refus, à l’unanimité, d’approuver les comptes de l’ASBL pour l’année 2014 ; mise en demeure de se mettre en ordre aux ...
28 janvier 2022
Fiche Info
Fin 2018, la Belgique a mis en place un registre centralisé des bénéficiaires effectifs, plus connu ... capitaux vont être récoltés de manière licite ou illicite pour financer des activités terroristes. « Selon le Fonds ...
13 juillet 2021
Actualité
... défavorisée d’Anvers. Elle était devenue, au fil des ans, un exemple en Flandre dans le combat contre les inégalités ... les doutes, mettant en lumière des transferts d’argent pour le moins hasardeux au sein de l’association. Ce rapport ...
12 avril 2017
Actualité
... du comptable d’une ASBL de la région de Louvain-La-Neuve pour des détournements de fonds d’un montant de 55 000 euros , qu’il sera tenu de rembourser ...
14 octobre 2024
Fiche Info
... Faucons rouges ? L'association est en effet secouée par un détournement présumé de plusieurs millions d’euros... Ce ... Les faits : L’homme a utilisé la carte bancaire de l’ASBL pour dépenser plus de 28.000€ auprès d’une société IT. ...
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