Les mesures spécifiques au Covid-19 sont légion, si bien qu’il peut être difficile de s’y retrouver. MonASBL vous propose une liste de documents à télécharger pour vous et vos collaborateurs.
Nous ne manquerons pas de mettre à jour cette liste au fur et à mesure que les documents seront disponibles.
Mesures d’hygiène et matériel de protection
Les guides pour le travail en sécurité
Guide générique "travailler en sécurité"
Afin de soutenir les entreprises et ASBL dans la reprise des activités, la ministre de l’Emploi a fait appel à l'expertise des experts qui siègent au Conseil supérieur de la prévention et de la protection au travail (dont l’Unisoc) aboutissant à la réalisation d'un outil pratique : « En sécurité au travail, guide générique pour lutter contre la propagation de COVID-19 au travail ».
Guide sur la prévention du COVID-19 à l’intention des employeurs
Ce guide réalisé par l'Organisation internationale du travail présente les bonnes pratiques pour une reprise du travail en toute sécurité : « Reprendre le travail en toute sécurité».
Affiches
- Si votre ASBL ne peut mettre en place le télétravail pour tous ses employés, vous pouvez apposer dans vos locaux cette affiche du SPF Publiques rappelant les consignes de sécurité (elle est disponible dans de nombreuses langues) et les suivantes :
- Le SPF Santé Publique propose également une affiche reprenant une série de conseils à appliquer pour vos collaborateurs et leur entourage.
- Vous pouvez télécharger la checklist inspirée des mesures de l’OMS
- Bruxelles Environnement a mis en place des mesures pour la gestion des déchets de soins de santé via une circulaire ministérielle. Voici le tableau des consignes.
Matériel de protection
Si vous avez besoin de certains articles dans le cadre de la lutte contre le COVID-19, vous pouvez utiliser ce formulaire en tant que professionnel de la santé ou en tant qu’ASBL pour vous renseigner sur la disponibilité de certains articles : médicaments, désinfectants, masques, tabliers, gants, respirateurs, etc.). Cette application est destinée aux professionnels uniquement.
Pour rappel toutes les ASBL ne seront pas fournies en masques.
Les protocoles
- Le secteur de l'Horeca : Guide pour un redémarrage sûr de l'horeca
- Protocole générique pour les camps et activités de jeunesse organisés en été
- Sport : protocoles de reprise
Aides fiscales
- Mesures fiscales pour les ASBL en difficulté : voici le document à introduire au le Centre régional de Recouvrement (CRR)
Aides financières et subsides
- Pour obtenir l’aide de 4.000€ en région Bruxelloise, vous devez d’abord vérifier que votre ASBL est éligible puis introduire une demande sur le site de Bruxelles économie et emploi.
- Pour introduire une demande de financement après du fonds St’art, le formulaire sera bientôt en ligne sur leur site.
Les subsides
Pour les subsides maintenus, MonASBL.be vous conseille de vous tourner directement vers l’autorité subsidiante ou l’administration compétente pour savoir si des formalités sont à remplir. Retrouvez tous les contacts au sein des cabinets des ministres compétents dans votre secteur sur notre page Who's who !
Mesures pour l'emploi
Mise à disposition des travailleurs
Modèle de convention à faire signer par l’employeur, l’utilisateur et le travailleur pour la mise à disposition du personnel d'une ASBL à une autre association.
Le télétravail
Si l’ASBL veut octroyer une indémnité bureau à l'employé en télétravail et veut que celle-ci soit considérée comme un remboursement de dépenses propres à l’employeur, elle doit introduire une demande de décision anticipée auprès du SPF Finances. Le document à compléter est disponible sur le site du SPF Finances.
Les cotisations sociales
Pour introduire une demande de report des cotisations sociales, trois options possibles :
- Report automatique : vérifiez si votre ASBL est concernée en insérant votre numéro d’entreprise sur le site de l’ONSS.
- Introduisez une déclaration sur l’honneur après une fermeture complète en vous rendant sur le site de l’ONSS.
- Introduisez une déclaration sur l’honneur après une forte réduction des activités économiques en vous rendant sur le site de l’ONSS.
Pour savoir quelle procédure vous devez suivre, consultez notre article qui détaille la mesure.
Enfin, pour vérifier le report de paiement des sommes dues à l'ONSS, entrez votre numéro d'entreprise sur le site https://www.reportpaiementsonss.be/covid
Chômage temporaire
- Pour mettre les salariés de l’ASBL au chômage temporaire, l’association doit introduire le plus rapidement possible une DRS scénario 5. La DRS scénario 5 peut être introduite en vous rendant sur le portail de la sécurité sociale ou via batch.
Aides à l’emploi
Tous les formulaires concernant les APE sont disponibles sur cette page, dans la colonne de droite.
Pour toutes les autres aides à l’emploi, n’hésitez pas à vous tourner vers l’administration compétente.
Formations à distance (opérateurs agréés)
Pour pouvoir donner une formation à distance, les opérateurs wallons de formation agréés doivent compléter une série de documents disponibles sur le site du SPW Emploi.
Convention de volontariat
- Les conditions pour embaucher les volontaires se sont assouplies. Rendez-vous ici pour télécharger la convention de volontariat.
Vos déplacements
- Securex propose un justificatif pour le déplacement de vos travailleurs ici
- Si votre personnel doit traverser la frontière dans le cadre de ses activités, un certificat est nécessaire
Pour votre public
Les ASBL doivent annuler quasiment toutes leurs activités à la suite du confinement. Pour informer votre public, voici un modèle pour vous inspirer.
Enfin, MonASBL.be propose une série d’affiches à coller à vos fenêtres en soutien au personnel soignants et en première ligne. Vous pouvez les télécharger directement sur notre site.
