RESSOURCES HUMAINES 8 juin 2020

Coronavirus : le kit des documents utiles à télécharger

Demande de chômage temporaire, prime de 4.000€ à Bruxelles… MonASBL.be a répertorié les documents et sites utiles pour vos démarches et demandes d’aide pour faire face à la crise du Covid-19.

Les mesures spécifiques au Covid-19 sont légion, si bien qu’il peut être difficile de s’y retrouver. MonASBL vous propose une liste de documents à télécharger pour vous et vos collaborateurs.

Nous ne manquerons pas de mettre à jour cette liste au fur et à mesure que les documents seront disponibles.

Mesures d’hygiène et matériel de protection

Les guides pour le travail en sécurité

Guide générique "travailler en sécurité"

Afin de soutenir les entreprises et ASBL dans la reprise des activités, la ministre de l’Emploi a fait appel à l'expertise des experts qui siègent au Conseil supérieur de la prévention et de la protection au travail (dont l’Unisoc) aboutissant à la réalisation d'un outil pratique :  « En sécurité au travail, guide générique pour lutter contre la propagation de COVID-19 au travail ». 

Guide sur la prévention du COVID-19 à l’intention des employeurs

Ce guide réalisé par l'Organisation internationale du travail présente les bonnes pratiques pour une reprise du travail en toute sécurité : « Reprendre le travail en toute sécurité». 

Affiches 

Matériel de protection

Si vous avez besoin de certains articles dans le cadre de la lutte contre le COVID-19, vous pouvez utiliser ce formulaire en tant que professionnel de la santé ou en tant qu’ASBL pour vous renseigner sur la disponibilité de certains articles : médicaments, désinfectants, masques, tabliers, gants, respirateurs, etc.). Cette application est destinée aux professionnels uniquement. 

Pour rappel toutes les ASBL ne seront pas fournies en masques.

Les protocoles

Aides fiscales

Aides financières et subsides

Les subsides

​Pour les subsides maintenus, MonASBL.be vous conseille de vous tourner directement vers l’autorité subsidiante ou l’administration compétente pour savoir si des formalités sont à remplir. Retrouvez tous les contacts au sein des cabinets des ministres compétents dans votre secteur sur notre page Who's who !

Mesures pour l'emploi

Mise à disposition des travailleurs 

Modèle de convention  à faire signer par l’employeur, l’utilisateur et le travailleur pour la mise à disposition du personnel d'une ASBL à une autre association. 

Le télétravail 

Si l’ASBL veut octroyer une indémnité bureau à l'employé en télétravail et veut que celle-ci soit considérée comme un remboursement de dépenses propres à l’employeur, elle doit introduire une demande de décision anticipée auprès du SPF Finances. Le document à compléter est disponible sur le site du SPF Finances

Les cotisations sociales 

Pour introduire une demande de report des cotisations sociales, trois options possibles :  

  • Report automatique : vérifiez si votre ASBL est concernée en insérant votre numéro d’entreprise sur le site de l’ONSS.
  • Introduisez une déclaration sur l’honneur après une fermeture complète en vous rendant sur le site de l’ONSS.
  • Introduisez une déclaration sur l’honneur après une forte réduction des activités économiques en vous rendant sur le site de l’ONSS.

Pour savoir quelle procédure vous devez suivre, consultez notre article qui détaille la mesure

Enfin, pour vérifier le report de paiement des sommes dues à l'ONSS, entrez votre numéro d'entreprise sur le site https://www.reportpaiementsonss.be/covid

Chômage temporaire

  • Pour mettre les salariés de l’ASBL au chômage temporaire, l’association doit introduire le plus rapidement possible une DRS scénario 5. La DRS scénario 5 peut être introduite en vous rendant sur le portail de la sécurité sociale ou via batch. 

Aides à l’emploi

Tous les formulaires concernant les APE sont disponibles sur cette page, dans la colonne de droite.

Pour toutes les autres aides à l’emploi, n’hésitez pas à vous tourner vers l’administration compétente.

Formations à distance (opérateurs agréés)

Pour pouvoir donner une formation à distance, les opérateurs wallons de formation agréés doivent compléter une série de documents disponibles sur le site du SPW Emploi.

Convention de volontariat

Vos déplacements

  • Securex propose un justificatif pour le déplacement de vos travailleurs ici
  • Si votre personnel doit traverser la frontière dans le cadre de ses activités, un certificat est nécessaire

Pour votre public

Les ASBL doivent annuler quasiment toutes leurs activités à la suite du confinement. Pour informer votre public, voici un modèle pour vous inspirer.

Enfin, MonASBL.be propose une série d’affiches à coller à vos fenêtres en soutien au personnel soignants et en première ligne. Vous pouvez les télécharger directement sur notre site.