Le secteur de la culture

De nombreuses activités liées au secteur de la culture peuvent être exemptées de TVA, pour autant qu’elles soient exercées par des ASBL.

Le secteur culturel est relativement large et varié. Il regroupe toute une série d’activités liées qui ont, pour la plupart, un point commun : elles doivent, pour bénéficier de l’exemption, être effectuées par une ASBL. Détaillons ces activités.

La grande diversité des activités culturelles qui bénéficient de l’exemption TVA

L’on peut y classer, notamment :

  • la location de livres, de périodiques et de partitions musicales, ainsi que la location de disques, de bandes magnétiques, de diapositives et d’autres supports médiatiques de la culture;
  • les bibliothèques et cabinets de lecture;
  • les musées, monuments, sites et parcs aménagés, jardins botaniques et zoologiques;
  • l’organisation de manifestations culturelles publiques. Il pourra s’agir, par exemple, de l’organisation de représentations théâtrales, chorégraphiques ou cinématographiques, d’expositions, de concerts ou de co

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