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        • Création d’espaces de coworking en milieu rural
        • Accompagnement à la mise en oeuvre des mesures du SBA
        • Prix de l'Economie Sociale
        • Appui aux entreprises sociales innovantes
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        • Semaine du commerce équitable
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        • Fonds ING : pour une économie plus circulaire
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        • Agriculture : coopérer pour plus d'efficacité
        • Circuits courts 2017
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        • Appel à candidatures Créatis
        • Egalité des chances : Accessibilité des événements
        • Blossom @COOPCITY
        • Concours Un site internet pour une ASBL
        • Chivas Venture 2018
        • Seeds@COOPCITY
        • Prix wallon de la qualité 2017
        • Viva for Life – Capacity building, pilotage et évaluation
        • Secteur hobbyiste horticole et du petit élevage
        • Grand Prix d’Urbanisme (For Urban Passion)
        • CBENM : accompagnement pour une URE
        • Installations des associations de jeunesse
    • Famille, jeunesse, éducation
      • Dighital for Youth 2022
      • ARCHIVE
        • Favoriser la lecture et l’écriture des enfants
        • Fonds pour l’Education Financière
        • Lutte contre la pauvreté
        • Répit des parents d'enfants avec un handicap
        • Plan de relance jeunesse
        • Fondation Lippens
        • Viva For Life 2021
        • Dispositif d’accrochage scolaire (dAS)
        • Fonds Robinet-Guillaume
        • Fonds André et Jacqueline Taymans
        • Fonds Freinet
        • Fonds Irène Heidebroek-Eliane van Duyse
        • Fonds BYX – ‘Ne tournons pas autour du pot !’
        • Meet and Code
        • Enfants moins favorisés
        • Digital Belgium Skills Fund
        • Intégration des enfants vulnérables
        • Aide à la jeunesse et santé mentale
        • Erasmus+ : partenariats stratégiques
        • « Parents d’aujourd’hui et de demain »
        • Erasmus+: Mobilité des jeunes et animateurs de jeunesse
        • Graines d’avenir, éveiller les élèves à leurs potentiels et à leurs vocations.
        • Fonds Contigo
        • Mouvements volontaires de jeunesse
        • Générations Solidaires
        • Fevia : alimentation et bien être
        • Lieux de rencontre enfants et parents
        • Erasmus+ : coopération prospective
        • Histoires croisées 2015
        • Festival #ZERO>18
        • Faire face à la radicalisation violente
        • Erasmus+ : renforcement des capacités
        • Culture – Jeunesse - Citoyenneté
        • Fonds de Mécénat d'ING
        • Appel à projets « Parentalité et Jeunesse »
        • Droits de l'Homme 2017
        • 100 minutes pour changer le monde
        • Cap 48 – Jeunesse en difficulté
        • Fonds Gert Noël (Prix)
        • Cocof et la Région de l'Oriental au Maroc
        • Cocof : associations de jeunesse
        • Appel à projet "Jump!" pour les centres de vacances
        • Fonds Dominique De Graeve
        • Prix Fonds Lydia Chagoll
        • BNP Paribas Fortis Foundation Awards
        • Budgets participatifs du Relais socia
        • Soutenir les fratries d’enfants et jeunes avec un handicap
        • Prix Terre d'Avenir 2017-2018
        • Erasmus+ : mobilité des jeunes et animateurs
        • Fonds Immobel 2018
        • Fonds VOSOG Muco : Vacances camp de mouvement de jeunesse ou en famille
        • Fonds Alcuin pour l’Ecole
        • Fonds Irène : Arts et Histoire Belge
        • Fonds IKEA : enfance et éducation
        • Epic Foundation - Appel à projets 2018
        • FWB – 2e refinancement AJ
        • Fonds Reine Mathilde : Music Connects
        • Éducation et sensibilisation à la sécurité routière
        • Être parents à l'ère des écrans
        • IMPACT! 12-18
        • COCOF – La culture a de la classe
        • Fonds Hope For Girls
        • Fonds Houtman : appel à projets 2015
        • Jours blancs de l'enseignement
        • Fonds Houtman (ONE) : espaces de récréation
        • Prix Arthur Haulot 2016-2017
        • Young in BXL - Citoyenneté de rue
        • Perspective.brussels - Soutien scolaire
        • Liège – Jeunesse 2017
        • Garderies : appel à projets 2017
        • Fonds Victor
        • Label EVRAS en jeunesse
        • Accueil Temps Libre
        • Erasmus+ : mobilité du personnel de l'éducation aux adultes
        • Fonds Bernard, Gonda et Emily Vergnès
        • Fonds Houtman : l'enfance en difficulté
        • Sensibiliser les jeunes à la biodiversité
    • Humanitaire, développement et ONG
      • ARCHIVE
        • Sofina Covid Solidarity Fund
        • Wallonie Nature 2020
        • Changer d'air
        • Fonds de solidarité internationale
        • Coopération au développement - Partenariats
        • Liège – Solidarité 2017
        • Coopération au développement - Éducation
        • Fonds pour le Burkina Faso
        • Loterie Nationale 2018
        • Fonds Elisabeth et Amélie (FRB)
        • Citoyenneté mondiale et solidaire 2018
        • Prix Roi Baudouin pour le développement en Afrique
        • Volontariat pour le patrimoine mondial
        • Sustainable Partnerships Award
        • Solidarité Internationale - commune d'Anderlecht
        • Schaerbeek : coopération Nord-Sud
        • UE – Programme OSC-AL
        • Initiative de l’UE pour la promotion de la paix
        • OSC-AL - Projet LADDER
    • Psycho-médico-social
      • ARCHIVE
        • Projet pilote « référent désistance ».
        • Santé/bien être : initiatives innovantes
        • Fonds Dr. Daniël De Coninck 2021
        • Fonds Solmido 2021
        • Résidences-services sociales
        • Santé Mentale et CPAS
        • Fonds Asile, Migration et Intégration (AMIF)
        • Fonds d’impulsion à la politique des immigrés
        • Fonds Celina Ramos
        • Fonds Sœurs de Saint-Augustin de Bavière
        • Fonds ICT Community for ASD
        • Fonds Dr. Daniël De Coninck - FRB
        • Des maisons de repos et de soins où il fait bon vivre et travailler
        • Le Fonds Etincelles
        • Première ligne de soins
        • Aide à la Jeunesse & Santé mentale
        • La technologie au service de soins
        • Quartiers solidaires
        • Social - Fonds Dela
        • Soins palliatifs
        • Fonds Jeanne et Pierre Beeckman
        • Ville de Charleroi – Handicap
        • Animaux de compagnie pour les personnes Alzheimer
        • Subsides pour les réseaux social-santé
    • Santé
      • ARCHIVE
        • Fonds Gert Noël 2021
        • Fonds pour l'Alimentation et le Bien-Être - FEVIA
        • Fonds Marianne et Jean Mechelynck
        • Santé mentale dans la première ligne : Prix 2020
        • Aide et soins à domicile
        • Humaniser les soins
        • Web 2.0 Promotion de la santé
        • Promotion de la santé
        • Promotion de la santé - Support
        • EFID 2017
        • Promotion de la santé - Accompagnement
        • Fonds Lokumo : précarité et santé
        • Personnes âgées : aide et soins de proximité
        • Caring Entrepreneurship Fund
        • Troubles psychiques dans un contexte de soin
        • Well Done Awards
    • Sciences et recherche
      • ARCHIVE
        • Fonds Ernest Solvay 2021
        • Fonds Ernest Solvay
        • Prix Robert Beaujean
        • Fonds Jean-Jacques Comhaire
        • FRB – Fonds Van Mulders-Moonens
        • Grants sociaux 2017
    • Société, cohésion sociale et environnement
      • Gestion environnementale - Premio
      • Social - Enfance - Solidarité
      • ARCHIVE
        • Appel à projets déchets-ressources
        • URBAN EUROPE : quartiers à énergie positive
        • 13e édition de Liège Propreté
        • Appel à projets dans le secteur du handicap
        • BeTalky
        • Bien-être animal - Wallonie
        • Faire de la crise un moteur de changements
        • Fedasil : accueil des demandeurs d'asile
        • Fondation Ishane Jarfi – Appel à projets 2017
        • Fonds André et Jacqueline Taymans
        • Fonds Celina Ramos 2018
        • Fonds Jean Vin
        • Interreg Europe du Nord-Ouest
        • Micro-projets de coopération transfrontalière
        • Mobilité et Sécurité routière
        • Namur : vieillissement actif
        • Parcs et jardins de Wallonie
        • Prix Baillet Latour pour l'environnement
        • Prix du jury Solidaris 2021
        • Projets environnementaux durables
        • Province de Luxembourg – Bien vieillir
        • Associations en transition
        • Fonds Asile, Migration et Intégration (AMIF)
        • Fonds Hoogveld - Projets environnementaux et durables
        • Fonds Solmido
        • Greenlab.brussels 2018
        • ISF Police - Radicalisation
        • Imaginons le Ciney de demain !
        • Life BNIP - Natura 2000
        • Logements pour personnes à faibles revenus
        • Mobilité - Appel à projets « Semaine des sentiers »
        • Pollinize@COOPCITY
        • Prix de la Propreté 2017
        • Semaine pour le Droit des Femmes 2018
        • Sentiers d'art dans la nature
        • Solidarité internationale 2018
        • Urban Europe : Making cities work
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        • Belgian Red Devils+ : partenariat social
        • Business Partnership Facility
        • Combattre le racisme, la xénophobie, etc.
        • Community Building – FRB
        • Concours Bricoleurs du Coeur
        • Fonds Baillet Latour
        • Fonds Houtman
        • Good Food
        • Province de Luxembourg - Commerce équitable
        • Province de Luxembourg - Filières agricoles en devenir
        • Reintegration Award 2017
        • Renforcer l’engagement en faveur du climat
        • SDG Voices Belgium 2018
        • SERD 2017 – Wallonie
        • Soutenir les personnes âgées fragilisées
        • Wallonie Demain – Éco-design
        • Be.Exemplary 2018
        • Doper la réutilisation en Wallonie
        • Développement du logement intergénérationnel
        • Développement urbain à Bruxelles
        • FIPI 2021
        • Fonds ICT Community for ASD
        • Fonds Lokumo - Précarité et logement
        • Les femmes à vélo
        • Liège – Égalité 2017
        • Loterie nationale : développement durable
        • Lutte contre le racisme et la discrimination
        • Lux Fashion Week 2017
        • Marché des produits locaux Court-circuit
        • Prix de l'économie sociale 2017
        • Promotion des circuits courts alimentaires
        • URBAN EUROPE
        • Vers des organisations durables !
        • Vis mon village ! Appel à projets 2018
        • Action Vivre Ensemble 2018
        • Ambassadeurs de la Propreté – Wallonie
        • Espace public de Schaerbeek
        • FWB - Représentation des femmes
        • Fondation BE PLANET
        • Fonds Bikes in Brussels
        • Fonds Celina Ramos - Soutien prolongé
        • Fonds Mestdagh : appel à projets 2017
        • Fonds Papillon
        • Grez-Doiceau : Appel à initiatives citoyennes 2021
        • Inspirons le quartier
        • Nature en ville
        • POLARIS
        • Partenariats entre CPAS et ASBL
        • Prix David Yansenne 2017
        • Prix de l'environnement de la Province de Liège
        • Prix fédéral de lutte contre la pauvreté
        • Soutien aux personnes prostituées - Schaerbeek
        • "Rues à vivre" Neder-over-Heembeek et Quartier Européen - Appel à projets
        • Fonds Claire et Michel Lemay
        • Fonds Claire et Michel Lemay
        • Fonds Delhaize
        • Fonds Pai Lennart Schmidt
        • Fonds pour la nature d'ici
        • Formation professionnelle agricole
        • Good Food : Lutter contre le gaspillage alimentaire à Bruxelles
        • Good Food pour une agriculture durable
        • Initiatives Durables
        • Interreg Europe du Nord-Ouest
        • Le vivre ensemble en paix
        • Loterie nationale : pauvreté et l'inclusion sociale
        • Pack Energie 2020
        • Prévention criminalité
        • Smart Mobility Belgium
        • Trophée du mérite social
        • "Rues à vivre" Quartier Louise et Haren - Appel à projets
        • Aménagements favorisant la biodiversité
        • Be Planet-Elia : pour la transition écologique et le développement durable
        • Belfius Smart Belgium Awards 2017
        • Bruxelles Mobilité
        • Des citoyens en transition : acteurs du changement
        • Digitalisation du secteur touristique
        • Espaces publics (aménagement ou rénovation)
        • Interreg France Wallonie Vlaanderen
        • Jette – Parking vélos
        • LabCap 48
    • Sports et loisirs
      • ARCHIVE
        • Vélo Solidaire - un vélo pour votre public
        • Wallonie Ambitions Or – Infrastructures sportives
        • Wallonie Ambitions Or – Ambassadeurs
        • Fonds Jo Vanhecke
        • En sport aussi, ma commune a une ardeur d'avance
        • Le sport contre la radicalisation
        • Le sport dans le milieu carcéral
        • Clubs sportifs : subsides de fonctionnement Cocof
        • Soutien logistique et/ou financier du Club 44
        • Erasmus+ : partenariats collaboratifs
        • Fonds Jo Vanhecke
        • Sport au Féminin
        • Mérites sportifs communaux
        • Le sport comme outil d'intégration des réfugiés
        • COCOF : Handisport
        • Été Sport 2018
        • #BeInclusive EU Sport Awards
        • Organisation du sport scolaire (2018-2021)
        • MW Fund
    • ARCHIVE
      • Fondation Chimay Wartoise et la Maison des associations
      • Appel à projet citoyen à Ans
      • Fondation ENGIE - Insertion de l’enfance et de la jeunesse
      • Racines de Matonge
      • Aide à la Jeunesse & Santé mentale – Édition 2019
      • CPAS de Charleroi - microprojets pour les personnes précarisées
      • Prométhéa - Prix du Collectif d'Entreprise Mécènes PATWAL
      • Fonds Solmido
  • ASBL et subsides
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    • Une brocante pour augmenter la notoriété de votre ASBL
    • Les tombolas et loteries
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      • Gérer les cotisations pendant le Covid
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      • Dons et legs : chiffres clés
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    • Communication : booster dons et legs
      • Avant de se lancer...
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        • Structurer la lettre de demande
        • Rédiger un email efficace
      • Promotion des legs
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        • Legs : 8 conseils communication
    • Récolte de dons : différentes formes
      • Télémarketing : conseils d'experte
      • Le clickfunding
      • Les micro-dons
      • Les publicités solidaires
      • Dons via le shopping en ligne
      • Collecte en ligne : Koalect
        • ASBLissimo : conseils et astuces
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    • Evénements à ne pas rater
      • Fêtes de fin d'année
        • Des fonds grâce à Saint-Nicolas
        • Organiser une vente de sapins
        • Organiser un marché de Noël
      • GivingTuesday
        • GivingTuesday, c'est quoi ?
        • France : succès de Giving Tuesday
      • Courses et marches parrainées
        • 20 km de Bruxelles
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      • ENGIE Electrabel
      • Prométhéa
        • Collectif aKCess
        • Collectif Bruocsella
        • Collectif Co-legia
      • SOCIALware
        • Programme Idloom-events
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      • ASBLissimo : le rôle des banques
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    • Philanthropie : fonds et fondations
      • Fondations : nouer des relations
      • Fondation Roi Baudouin
        • Digital Belgium Skills Fund
        • Caring Entrepreneurship Fund
        • Fonds A.B.
        • Fonds « À chacun son Cervin »
        • Fonds Aider autrui
        • Fonds Aline
        • Fonds Amélie
        • Fonds Ando
        • Fonds Andrelise
        • Fonds Aubrac
        • Fonds Au carrefour des jeunes – Soutien à la formation
        • Fonds Audrey
        • Fonds AW
        • Fonds bpost
        • Fonds Breugelmans
        • Fonds BYX
        • Fonds Robert Beaujean
        • FAPE ENGIE Belgium
        • Fonds Beeckman
        • Fonds de bienfaisance de Bruxelles
        • Fonds Celina Ramos
        • Fonds du cœur
        • Fonds Dela
        • Fonds Delhaize Group
        • Fonds Dominique De Graeve
        • Fonds Elia
        • Fonds Emilie Leus
        • Fonds Ernest Solvay
        • Fonds FEVIA
        • Fonds Huruma
        • Fonds ICT Community for ASD
        • Fonds IKEA
        • Fonds Julie Renson
        • Fonds Jo Vanhecke
        • Fonds Louis Bourdon
        • Fonds Claire et Michel Lemay
        • Fonds et Prix Lydia Chagoll
        • Fonds Matelart
        • Fonds Mestdagh
        • Fonds Pai Lennart Schmidt
        • Fonds Pink Ribbon
        • Fonds Reine Fabiola
        • Fonds et Prix Reine Mathilde
        • Fonds Quartier européen
        • Fonds Sœurs de Saint-Augustin de Bavière
        • Fonds social Alpro
        • Fonds VINCI
        • Fonds Venture Philanthropy
        • Hu-Bu
        • Initiative « Vis mon village ! »
        • KBFUS
        • Transnational Giving Europe
      • Liste des fonds et fondations
        • Aedificas Foundation
        • Aide à la création radiophonique (FACR)
        • Bank Degroof Foundation
        • Belfius Foundation
        • BESIX Foundation
        • BNP Paribas Fortis Foundation
        • Centre Antipoisons
        • Centre d’étude de l’énergie nucléaire
        • Centre d’information du révisorat d’entreprises
        • Collibri Foundation [Colruyt Group]
        • Durabilis
        • Fondation AFS
        • Fondation Ars Mechanica
        • Fonds Baillet Latour
        • Fondation belge contre le cancer
        • Fondation Bernheim
        • Fondation Brugmann
        • Fondation CARE
        • Fondation Carmeuse
        • Fonds CERA
        • Fondation Charcot
        • Fondation Chimay Wartoise
        • Fondation Dyslexie
        • Fonds d’Entraide Prince et Princesse Alexandre de Belgique
        • Fondation ENGIE
        • Fondation Francqui
        • Fondation Fernand Lazard
        • Fondation Folon
        • Fonds Houtman
        • Fondation Ihsane Jarfi
        • Fondation Jean-François Peterbroeck
        • Fondation Josefa
        • Fondation Lippens
        • Fondation M
        • Fondation Mady Andrien
        • Fondation Marie & Alain Philippson
        • Fonds Marguerite-Marie Delacroix
        • Fondation Mathilde E. Horlait-Dapsens
        • Fondation Mazars
        • Fondation Médicale Reine Élisabeth
        • Fonds Noria
        • Fondation P&V
        • Fondation Prince Laurent
        • Fondation Portray
        • Fondation Simon et Lina Haïm
        • Fondation SUSA
        • Gingo Foundation
        • Telenet Foundation
        • UNICEF Belgium
      • ASBLissimo : le rôle des fondations
    • Fédérations
      • Maison Pour Associations (MPA)
      • SAW-B
      • UNIPSO
    • Concours, bourses et prix privés
      • Prix Baillet Latour pour l'environnement
      • Bourses Bruxell-ES
      • Bourses ImpulCera
      • Bourses Action Vivre Ensemble
        • Chèques PMA-Consultance
      • Concours NRJ - Nostalgie - Chérie FM
      • De Standaard : Prix de la solidarité
      • ECOCIR Awards
      • EEAWARD
      • Grand prix des générations futures
      • Mérites associatifs
      • Prix Co-legia
      • Prix de l'économie sociale
      • Prix Paul Duvigneaud
      • UNIPSO : Prix Innovation Sociale
      • Sustainable Partnerships Award
    • Clubs services
      • Convaincre un service club
    • Finance solidaire : label
  • Financements hybrides
    • Financement hybride : avis d'experts
    • Social Impact Bonds
    • Etude de cas : l'ASBL SINGA France
    • Etude de cas : l'ASBL BeCode
  • Financements par secteur
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    • Comment emprunter du matériel à un membre de votre ASBL ?
    • Se financer sans subside
    • Financement 100 % privé
    • La vélomobilisation
    • La vente aux enchères solidaire
    • La vente de sapins de Noël
    • Car wash solidaire
    • 2,5 millions d'euros de dons
    • Partenariat Lions Club - Abbaye de St-Remy
    • Diversification financière : le crowdlending
    • Diversification des activités
    • Financement des ASBL par les ASBL
    • Cadre et mode de récolte de fonds
    • Dans l'air du temps
    • Autofinancement tous azimuts
    • Iceland for animals
    • Campagne Movember
    • Fonds Ronald McDonald
    • Campagne « Women 4 WAPA »
    • Projet « En tandem pour Le Toit »
    • ASBL Les Grignoux : appel à obligations
    • Geomoun : challenge Waterloo 2015
    • Handicaps Solidaires : triathlon Spicy 3
    • Inner Wheel : 11 500 € de bénéfices
    • Lions Club : opération « Gin & Jeans »
    • Galeria Inno & Oxfam : le vide-placard
    • ASBL Kanaillous : rassemblement auto moto
22 juin 2016

Les fondations: quels rôles jouent-elles à l'égard des ASBL?

Découvrez la présentation de l’atelier «Les fondations: quels rôles jouent-elles à l'égard des ASBL?» présenté lors du 1er salon et congrès pour les responsables d’ASBL : ASBLissimo

Planification successorale fondation (pdf)

 Fondation création et fonctionnement (pdf)

Décision anticipée n° 2012.311 du 04.12.2012 (pdf)

Décision anticipée n° 2014 Décision anticipée n° 2014.748 du 10.03.2015 (pdf)

Fondation et planification patrimoniale (pdf)

SDA 17 mars 2015 - Fondation (pdf)

SDA 29 novembre 2011 - Fondation (pdf)

semfisc2012 - SDA sur fondations et trusts (pdf)

semfisc2013 - SDA sur fondations (pdf)

semfisc2015 - Fondation - Inapplicabilité art 8 CSuc (pdf)

tep2013 - Fondation - Analyse du deuxième ruling (pdf)

Une fondation d'utilité privée ou publique... Pour quoi faire  (pdf)

Votre fondation...  Vos neurones...

Planifier sa succession  ou l'avenir de son entreprise avec une fondation d'utilité  privée ou publique

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