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        • Histoires croisées 2015
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        • Erasmus+ : renforcement des capacités
        • Culture – Jeunesse - Citoyenneté
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        • Appel à projets « Parentalité et Jeunesse »
        • Droits de l'Homme 2017
        • 100 minutes pour changer le monde
        • Cap 48 – Jeunesse en difficulté
        • Fonds Gert Noël (Prix)
        • Cocof et la Région de l'Oriental au Maroc
        • Cocof : associations de jeunesse
        • Fondation Lippens
        • Appel à projet "Jump!" pour les centres de vacances
        • Fonds Dominique De Graeve
        • Prix Fonds Lydia Chagoll
        • BNP Paribas Fortis Foundation Awards
        • Budgets participatifs du Relais socia
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        • Prix Terre d'Avenir 2017-2018
        • Erasmus+ : mobilité des jeunes et animateurs
        • Fonds Immobel 2018
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        • Fonds Alcuin pour l’Ecole
        • Fonds Irène : Arts et Histoire Belge
        • Fonds IKEA : enfance et éducation
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        • FWB – 2e refinancement AJ
        • Fonds Reine Mathilde : Music Connects
        • Éducation et sensibilisation à la sécurité routière
        • Être parents à l'ère des écrans
        • IMPACT! 12-18
        • COCOF – La culture a de la classe
        • Fonds Hope For Girls
        • Fonds Houtman : appel à projets 2015
        • Jours blancs de l'enseignement
        • Fonds Houtman (ONE) : espaces de récréation
        • Prix Arthur Haulot 2016-2017
        • Young in BXL - Citoyenneté de rue
        • Perspective.brussels - Soutien scolaire
        • Liège – Jeunesse 2017
        • Garderies : appel à projets 2017
        • Fonds Victor
        • Label EVRAS en jeunesse
        • Accueil Temps Libre
        • Fonds Bernard, Gonda et Emily Vergnès
        • Fonds Houtman : l'enfance en difficulté
        • Erasmus+ : mobilité du personnel de l'éducation aux adultes
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        • Liège – Solidarité 2017
        • Coopération au développement - Éducation
        • Fonds pour le Burkina Faso
        • Loterie Nationale 2018
        • Fonds Elisabeth et Amélie (FRB)
        • Citoyenneté mondiale et solidaire 2018
        • Prix Roi Baudouin pour le développement en Afrique
        • Volontariat pour le patrimoine mondial
        • Sustainable Partnerships Award
        • Solidarité Internationale - commune d'Anderlecht
        • Schaerbeek : coopération Nord-Sud
        • UE – Programme OSC-AL
        • Initiative de l’UE pour la promotion de la paix
        • OSC-AL - Projet LADDER
    • Psycho-médico-social
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        • La technologie au service de soins
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        • Mobilité et Sécurité routière
        • Espace public de Schaerbeek
        • Interreg France Wallonie Vlaanderen
        • Parcs et jardins de Wallonie
        • Action Vivre Ensemble 2018
        • Good Food pour une agriculture durable
        • Solidarité internationale 2018
        • Fonds Claire et Michel Lemay
        • Good Food : Lutter contre le gaspillage alimentaire à Bruxelles
        • Fonds Celina Ramos - Soutien prolongé
        • Province de Luxembourg – Bien vieillir
        • Urban Europe : Making cities work
        • Interreg Europe du Nord-Ouest
        • Prix Baillet Latour pour l'environnement
        • "Rues à vivre" Neder-over-Heembeek et Quartier Européen - Appel à projets
        • Be Planet-Elia : pour la transition écologique et le développement durable
        • Fonds André et Jacqueline Taymans
        • "Rues à vivre" Quartier Louise et Haren - Appel à projets
        • Belfius Smart Belgium Awards 2017
        • Fedasil : accueil des demandeurs d'asile
        • Espaces publics (aménagement ou rénovation)
        • Greenlab.brussels 2018
        • Semaine pour le Droit des Femmes 2018
        • Fonds Celina Ramos 2018
        • Sentiers d'art dans la nature
        • Wallonie Demain – Éco-design
        • Fonds Jean Vin
        • SDG Voices Belgium 2018
        • Bruxelles Mobilité
        • SERD 2017 – Wallonie
        • Des citoyens en transition : acteurs du changement
        • Fonds Asile, Migration et Intégration (AMIF)
        • Life BNIP - Natura 2000
        • Mobilité - Appel à projets « Semaine des sentiers »
        • Reintegration Award 2017
        • Bien-être animal - Wallonie
        • Fonds Solmido
        • Fondation Ishane Jarfi – Appel à projets 2017
        • Pack Énergie
        • Fonds Hoogveld - Projets environnementaux et durables
        • Prix de la Propreté 2017
        • Appel à projets dans le secteur du handicap
        • Logements pour personnes à faibles revenus
        • Pollinize@COOPCITY
        • Province de Luxembourg - Filières agricoles en devenir
        • Aménagements favorisant la biodiversité
        • SPFB – FIPI 2018
        • Fonds ICT Community for ASD
        • Good Food
        • Vis mon village ! Appel à projets 2018
        • Fonds Baillet Latour
        • Province de Luxembourg - Commerce équitable
        • Soutenir les personnes âgées fragilisées
        • Combattre le racisme, la xénophobie, etc.
        • Promotion des circuits courts alimentaires
        • Prix de l'économie sociale 2017
        • Concours Bricoleurs du Coeur
        • Liège – Égalité 2017
        • Les femmes à vélo
        • Prix Bruocsella 2017
        • URBAN EUROPE
        • Alter Egales 2017
        • Marché des produits locaux Court-circuit
        • Loterie nationale : développement durable
        • Lutte contre le racisme et la discrimination
        • Lux Fashion Week 2017
        • POLARIS
        • Prix fédéral de lutte contre la pauvreté
        • Soutien aux personnes prostituées - Schaerbeek
        • Prix de l'environnement de la Province de Liège
        • Fonds Lokumo - Précarité et logement
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    • ASBL Les Grignoux : appel à obligations
    • Geomoun : challenge Waterloo 2015
    • Handicaps Solidaires : triathlon Spicy 3
    • Inner Wheel : 11 500 € de bénéfices
    • Lions Club : opération « Gin & Jeans »
    • Galeria Inno & Oxfam : le vide-placard
    • ASBL Kanaillous : rassemblement auto moto
22 juin 2016

Les fondations: quels rôles jouent-elles à l'égard des ASBL?

Découvrez la présentation de l’atelier «Les fondations: quels rôles jouent-elles à l'égard des ASBL?» présenté lors du 1er salon et congrès pour les responsables d’ASBL : ASBLissimo

Planification successorale fondation (pdf)

 Fondation création et fonctionnement (pdf)

Décision anticipée n° 2012.311 du 04.12.2012 (pdf)

Décision anticipée n° 2014 Décision anticipée n° 2014.748 du 10.03.2015 (pdf)

Fondation et planification patrimoniale (pdf)

SDA 17 mars 2015 - Fondation (pdf)

SDA 29 novembre 2011 - Fondation (pdf)

semfisc2012 - SDA sur fondations et trusts (pdf)

semfisc2013 - SDA sur fondations (pdf)

semfisc2015 - Fondation - Inapplicabilité art 8 CSuc (pdf)

tep2013 - Fondation - Analyse du deuxième ruling (pdf)

Une fondation d'utilité privée ou publique... Pour quoi faire  (pdf)

Votre fondation...  Vos neurones...

Planifier sa succession  ou l'avenir de son entreprise avec une fondation d'utilité  privée ou publique

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