Quelles assurances pour les stagiaires de votre ASBL ?
Écoles, hautes écoles, universités, formations en alternance… Les ASBL accueillent régulièrement des stagiaires aux statuts très différents. Dès lors, qui doit souscrire l'assurance accidents du travail ? Quelles sont les obligations de l'ASBL ? Et quels risques en cas d'oubli ? Tour d'horizon des règles à connaître.
L’accueil de stagiaires est une pratique courante dans les ASBL, mais la question des assurances reste floue pour de nombreux employeurs. Qui est responsable ? Quelles assurances sont obligatoires ? Que couvre l’école ou l’organisme de formation ?
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Le statut particulier du stagiaire
Un stagiaire est une personne encore en formation, qui effectue des prestations auprès d’une ASBL. Son statut est donc particulier (il n’est pas travailleur, mais « en apprentissage »), et il convient de sécuriser la relation entre l’ASBL et le stagiaire, avant son arrivée, pour anticiper le moindre risque.
Les « petits statuts »
Depuis 2020, la catégorie des petits statuts regroupent les personnes qui travaillent dans le cadre de leur formation professionnelle : stagiaires non rémunérés, formations e
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