Quelle(s) assurance(s) pour le stagiaire de mon ASBL ?

Le stagiaire de l’ASBL dispose, le plus souvent, d’un statut hybride au regard de la législation du travail. La plupart du temps, il n’est pas sous contrat de travail, mais il est présent dans les locaux et, à ce titre, doit être soustrait aux risques. Quelle(s) assurance(s) conclure pour le stagiaire de votre ASBL ?

Le stagiaire de l’ASBL n’est, en général, pas sous contrat de travail. L’ASBL qui l’occupe n’est donc pas son employeur. Et pourtant ! La législation relative au bien-être au travail, à la différence de la législation concernant les accidents de travail, considère que l’ASBL doit procéder à l’analyse de risques et prendre toutes les mesures nécessaires pour éviter les accidents de travail.

L’ASBL n’est pas l’employeur

La législation relative aux accidents de travail considère que, comme le stagiaire n’est pas sous contrat de travail, l’ASBL qui l’accueille et le forme, ne doit pas conclure d’assurance accidents de travail en ce qui le concerne.

Pour autant que le stage soit effectué dans un cadre scolaire, l’employeur du stagiaire est l’école. L’école doit donc contracter une assurance accidents de travail pour ses élèves.

En cas d’accident de travail, l’école accomplira tout

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